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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEC'ART
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DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS
DEC'ART (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99804694
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEC'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEC'ART domicilié(e) 11, RUE ELIE BERTHET, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 587 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DOMINIQUE ANGLARD - France.

La marque DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEC'ART LA DECORATION INSPIREE DES ENFANTS est expirée depuis le 19 juillet 2009.

DEC'ART a également déposé les autres marques suivantes : DA. DEC'ART ARCHITECTURE DECORATION


DEC'ART (S.A.R.L.) - 11, RUE ELIE BERTHET, 87000 LIMOGES - France - SIREN 423587591


Mme DOMINIQUE ANGLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Meubles, miroirs, cadres, boîtes en bois, mobiles, luminaires bois, caisses en bois, figurines (statuettes) en bois, parcs pour bébés patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte parapluies, porte-revues, rayonnages. Tapis, paillassons, tentures murales non en matière textiles. Tissus, linge de bain, linge de lit, linge de maison, serviettes de toilette, couvertures de voyage, rideaux en matière textiles, stores en matière textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.